Mentions légales
A propos de Joe Corner
Dressing 17, SAS au capital de 80 000€ dont le siège social est situé en France à Paris (75012), 2, passage du génie. Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 529596298
Bureaux commerciaux : 2, passage du génie, 75012 Paris
Directeur de la publication : Caroline Olocco
Informatique et liberté - Protection des données personnelles
Ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le numéro 1526083. Les données nominatives enregistrées sur ce site seront stockées et utilisées conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés. Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données les concernant.
Droits d'auteur – Copyright
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.